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Conditions générales de vente La commande: La vente peut se faire à l'unité, ou par caisse de 2, 3 et 6 bouteilles. Tout panachage est possible dans la commande. Votre commande sera préparée et livrée ou expédiée dès que le règlement nous sera parvenu en intégralité. Tous les vins proposés sur notre boutique en ligne sont en stock, et toute rupture momentanée vous sera signalée lors de votre commande. Nos offres sont sans engagement, et sauf vente entre temps, dans la limite des stocks disponibles. Conformément à l'article L.3342-1 du code de la santé publique qui stipule que la vente d'alcool est interdite à des mineurs de moins de 18 ans, vous vous engagez à être plus âgés lors de la commande.
Les tarifs:
Les prix sont indiqués Toutes Taxes Comprises au taux en vigueur en France (TVA à 19,6 %), et s'entendent départ notre magasin à Saint-Amant-Tallende (63). Frais de port: Nous assurons nous-même les livraisons dans un rayon de 70 Km autour de Saint-Amant-Tallende. Le tarif est de 15 € TTC par livraison. Celle-ci est offerte à partir de 500 € TTC de commande. Pour toute livraison en dehors de cette zone, merci de nous consulter pour connaître les conditions et tarifs.
Les conditions de paiement:
Votre commande est payable de la façon suivante: - En espèce directement dans notre boutique - Par chèque bancaire ou postal (pour la France uniquement) à l'ordre de Cave Vin Passion - Par virement bancaire (pour cela, merci de prendre contact avec nous). Une facture vous sera adressée au moment de la livraison, ou lors de votre règlement si vous en faites la demande. La confidentialité des informations est assuré conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté ». La société Cave Vin Passion tient un fichier informatique de ces clients. Toute personne a un droit d’accès et de modification aux informations concernant ce fichier, strictement réservé à l’usage de Cave Vin Passion. Il ne sera communiqué à aucun organisme, quel qu’il soit, exception faite de notre banque qui peut prendre connaissance de ses informations pour valider le règlement d’une commande. La marchandise reste la propriété de Cave Vin Passion jusqu’au règlement total de la facture, conformément aux clauses relative à la réserve de propriété. La vente sur ce site est soumise au droit français et pour toute contestation, à défaut d’un accord préalable entre les deux parties, est soumise à la compétence du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand (63000).
La livraison:
Le client peut venir retirer gratuitement sa commande au magasin après paiement intégral de celle-ci. La livraison de la commande s'effectue au domicile de l'acheteur ou toute autre adresse précisée par avance. En vertu de l’article L121.16 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de sept jours francs pour se rétracter mais les frais de retour seront à sa charge. Le remboursement sera fait par chèque dès réception de la marchandise (dans le même état que lors de l’expédition), à l’exclusion des frais de transport lié au premier envoi. |
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"L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération" |